Vivement la Présidentielle 2007, que ça change !!!

Les gnous sont des espèces d'humains ; ils sont promotivores et vivent en troupeaux en France. Ce sont des mammifères internautes. On rencontre des gnous en ville, à la campagne, en bord de mer, et dans les montagnes. Ils mangent ce qui est en promo au bout du rayon.

Ils vivent généralement 80 ans et pèsent entre 45 et 145 kilogrammes. Il y a deux espèces:
* Gnou noir ou gnou à queue blanche (petit commerçant ou héritier) (Connochaetes gnou)
* Gnou bleu (fonctionnaire ou chômiste) (Connochaetes taurinus)

Les gnous sont sédentaires sauf si le montant de l'ISF devient exhorbitant. Ils effectuent alors des migrations saisonnières importantes. Durant ce voyage des valises, titres et billets de banque les accompagnent formant des rassemblements de plusieurs milliards (d'Euros).

La femelle du gnou est encore appelée la maroufle, et les petits sont des gaous. Les gaous naissent généralement en cliniques privées (les hôpitaux sont sales et débordés).

Pour séduire les femelles, les gnous sortent leur carte bleue ou se battent entre eux. Lorsqu'un mâle est très dominant, il peut s'accoupler avec plein de femelles.

La viande du gnou est très appréciée des élus autochtones. Elle est tendre et légère. Les cordes vocales sont utilisées pour les manifs ou encore pour leur qualité aphrodisiaque.

Les gnous sont la proie du Trésor Public, des candidats aux élections politiques, de la conjoncture économique, et autres prédateurs. En particulier, les gnous bleus sont souvent la proie des gnous noirs!

L'action récente des Enfants de DonQuichotte, visant à forcer l'Etat à faire quelque chose pour donner un logement aux SDF, a fait sortir une grande idée : le "droit opposable au logement". Mais de quoi s'agit-il donc? hein? dis?

Il s'agit de droit, donc de faire... une loi (et une de plus!) qui permettrait aux SDF d'attaquer en justice pour obtenir un logement.
Selon les versions, le SDF moyen pourrait s'en prendre à l'Etat (qui gère des milliers de foyers, hôtels sociaux, logements HLM, etc) ou à "l'autorité concernée".


1. Le propriétaire d'un appart qui cherche à virer son locataire qui ne paye pas, est-il "l'autorité concernée"? Si c'est le cas, ça va sûrement améliorer encore l'esprit social des proprios! (cf mon précédent post sur les problèmes de logement).

2. Pour avoir testé l'accueil et les conseils de tous ces chers professionnels du droit (huissiers, greffiers, avocats...), je rigole d'avance du soin qu'ils vont apporter aux dossiers des SDF qui se présenteront !...

3. Il s'agira le plus souvent donc d'attaquer l'Etat en justice. Là aussi, je souhaite bien du courage à tout ce beau monde, parce que là où les avocats et huissiers commis d'office auront oublié de se lever ce matin-là, on peut compter sur les fonctionnaires juristes protecteurs de l'Etat pour avoir des dossiers impeccables et user de tous les artifices de procédure, histoire de laisser à l'Etat le temps de construire suffisemment de logements sociaux (d'ici 2032!)

4. Et si on proposait plutôt un "droit opposable au loyer" ?! En donnant aux propriétaires le droit d'obtenir de l'Etat le paiement des loyers impayés, le temps que le locataire se refasse une situation...
C'est à dire en donnant le choix aux propriétaire d'attaquer son locataire pour le faire expulser, ou l'Etat pour se faire payer le loyer. (et en temps que proprio, je peux vous dire que mon choix est vite fait, entre un locataire insolvable et les caisses de l'Etat!)

Est-ce qu'un de nos chers candidats a proposé quelque chose comme ça ?...



Pour rappel, le droit au logement est réaffirmé dans la loi du 31 mai 1990, dont l'article premier stipule : "garantir le droit au logement constitue un devoir de solidarité pour l'ensemble de la nation".

"Comment résoudre le problème des SDF ? les loyers et les garanties demandées par les propriétaires empêchent les plus pauvres d'accéder à un logement..."

Mais si vous êtes propriétaire, et que vous avez le malheur de signer un bail de location à un gentil locataire qui ne vous paye pas le loyer, que se passe t-il ?...

1. vous commencez par aller voir votre locataire pour savoir ce qui se passe. Il vous promet que le loyer c'est pour bientôt. Rapidement, il en a marre de vos visites, il ne répond plus à vos coups de sonnettes et n'ouvre plus la porte.

2. vous entamez les choses sérieuses, les courriers, avec ou sans AR, mises en demeures de payer, menaces d'expulsion, etc... tout ça ne sert à rien, seul ce qui est délivré par huissier vaut quelque chose!

2Bis. le peu que vous touchiez, c'est à dire les APL de votre locataire, vous oubliez! Puisque les APL ne sont que "le complément du loyer payé par le locataire", à la minute où vous avez la bonne idée de vous plaindre qu'il ne paye pas, les APL s'arrêtent! Merci l'Etat!

3. vous prenez donc un huissier (donc vous commencez par payer une avance sur frais! et ça va vous coûter cher!). ça commence par une mise en demeure de régler les loyers en retard. 2 mois passent... et la trève hivernale arrive, plus rien ne se passe jusqu'au printemps...

4. Le Printemps est là et toujours pas de loyer! Si vous avez eu la bonne idée de mettre une "clause résolutoire" dans le contrat de location (si non, allez chez un psy pour assumer le fait que vous allez vous faire enculer pendant des années...) vous demandez à l'huissier de porter l'affaire au tribunal (et vous refaites un chèque à l'huissier!), parce que seul un juge peut juger "l'acquisition de la clause résolutoire"! ça c'est fabuleux, votre locataire a signé un contrat, mais les clauses du contrat doivent passer devant le tribunal pour être officielles !...

4bis. vous êtes de plus en plus énervé, ça fait bientôt 1 an que vous payez comme un con à la place de votre locataire, alors vous y allez, vous le traitez de tous les noms, vous le foutez dehors, et vous changez la serrure de la porte. Mauvaise idée! Dès le lendemain le commissariat de Police vous appelle (là ils sont rapides!), une plainte pour vol avec effraction a été déposée contre vous et la Préfecture se dépêche de raccompagner votre locataire, en lui payant même un serrurier pour rouvrir votre porte!

4ter. le Tribunal demande à l'huissier d'obtenir des témoignages que le locataire vit bien là. Fabuleuse demande, comme si vous vous amusiez à perdre votre temps et votre argent pour rigoler. Vous devez prouver que votre locataire, qui ne paye pas son loyer, et dont vous demandez l'expulsion, habite bien dans l'appartement dont vous payez les traites chaque mois! et comme personne ne veut dénoncer son gentil voisin, ça prend du temps à l'huissier de trouver quelqu'un qui accepte de signer! et si ça prend du temps à l'huissier, ça vous fait encore une note salée...

5. La loi est bien faite, votre affaire passe en "référé", c'est-à-dire la procédure rapide! donc vous aurez une date d'audience dans les 6 à 12 mois!!! entretemps passent les "vacances judiciaires" (du 15 Juin au 15 septembre, plus personne ne bosse, ni huissier, ni greffier, ni juge)...

6. Pas de chance, votre locataire est insolvable, donc vous vous ferez de toutes façon enculer des loyers qui s'accumulent. Coup de chance, il ne répond pas aux courriers des services sociaux et ne se présente pas à l'audience au Tribunal. (sinon, il suffit qu'il pleure un peu pour obtenir un délai de paiement, et retour à la case départ!). Le juge constate l'acquisition de la clause du contrat, donc le contrat de location est fini, et demande l'expulsion du locataire.

7. Au bout d'un mois, vous recevez du Tribunal un joli papier qui dit que votre locataire vous doit des milliers d'euros de loyers de retard (vous étiez déjà au courant), ainsi que le remboursement des frais de justice (ça vous pouvez toujours compter dessus). Vous êtes très content, mais l'huissier vous réclame une nouvelle avance de 1200 euros pour l'expulsion, donc finalement vous faites la gueule!

8. Pour résumer la fin, parce que ça serait vraiment kafkaien de raconter tout ça, l'huissier délivre un commandement de quitter les lieux (3 mois...), puis demande l'aide de la Préfecture de Police (2 mois...), un nouvel hiver et nouvelle trêve, et un beau jour, sans vous le dire, tout ce beau monde grassement payé vient virer votre locataire!

9. ça fait 2 ans que vous remboursez votre emprunt sans recevoir aucun loyer, vous avez payé 3000 euros d'huissier, et vous récupérez les clés d'un appart dégueulasse et rempli de merde. Et vous ne devez toucher à rien en attendant encore une décision du tribunal (1 ou 2 mois) qui vous autorisera enfin à tout foutre à la poubelle, désinfecter les murs et moquettes, et refaire le tout à neuf!

!!! EN BREF !!!

Tant que le droit au Logement des SDF, tant réclamé par les associations, n'aura pas comme contrepartie le droit au Loyer des propriétaires, je ne vois pas comment ces pauvres gens pourraient dormir ailleurs que dans la rue!

A force de protéger le locataire, la loi provoque le contraire, et force la sélection par les garanties (salaires élevés, cautions bancaires ou parentales, etc).

L'Etat, au lieu de rationner les HLM ou de conditionner les aides au logement, ferait mieux de garantir le loyer aux propriétaires privés. Une garantie de loyer pour les ménages les plus défavorisés inverserait totalement la tendance, en incitant les proprios à louer aux plus modestes (avec la meilleure garantie, celle de l'Etat!)

Est-ce qu'un candidat à la présidentielle à évoqué une telle mesure?...

"Un jeune assassiné par balle pendant qu'il faisait du quad. le tir pourrait venir d'un voisin excédé par le bruit."

Malgré le discours politique habituel sur la "pollution sonore", la loi est très laxiste sur le sujet.

Si un de vos voisins fait du bruit...

1. Vous appelez la police. Encore faut-il que la Police se déplace, ce qui est loin d'être sûr, il ne s'agit que de nuisances sonores, donc d'une priorité moindre que tous les appels concernant les accidents, atteintes aux personnes, cambriolages, vols, agressions, etc... on vous répondra toujours que "votre appel a été pris en compte". Si vous exigez des explications plus détaillées, on vous dira que "la Police interviendra dès qu'un véhicule se trouvera disponible (après toutes les autres priorités)". ...

2. La Police vient. Vous avez beaucoup de chance (c'est un soir très très calme), ou vous avez exagéré les faits (ils brandissent des fusils!), ou vous avez passé beaucoup de temps au Commissariat pour convaincre le Capitaine de Police que la situation va dégénérer ("je vais prendre mon fusil et régler le problème moi-même!"), ou encore vous avez envoyé un joli courrier au Procureur de la République avec copie au Préfet, à la Mairie, au Commissariat, etc...

3. Sur place, la Police constate le bruit et en cherche l'auteur. celà consiste à sonner chez les uns ou chez les autres pour leur demander de baisser le son, si ça vient bien de chez eux. Si l'auteur est repéré, il en est quitte pour un bon conseil ("Allez, baissez la musique et ça ira!"). Si l'auteur n'est pas repéré, une autre urgence appellera rapidement nos chers agents à partir ailleurs, sans régler votre problème.

4. Comme ça commence à faire plusieurs fois que la Police est appelée pour ce type de nuisance chez cette personne, ils savent qui est l'auteur. Donc, ils vont directement sonner chez lui. et comme ça commence à bien faire, ils le sermonnent et lui dressent un PV, une amende. (dont votre voisin n'a rien à foutre, il est insolvable!)

5. Après quelques amendes, qu'il ne payera jamais, votre voisin a quand même compris un truc. Quand les flics viennent sonner chez lui, il fait le mort, il ne répond pas, il n'ouvre pas la porte. et donc la Police repart sans même lui dresser une amende, puisque l'auteur n'a pas pu être identifié!

6. Excédé, vous prenez les choses en main, vous allez au Commissariat pour déposer une plainte, officielle, et tout et tout. Une charmante flicette, présentée comme la juriste du Commissariat, vous informe que la loi ne permet pas de déposer plainte pour nuisances sonores, c'est du contraventionnel, bla-bla... Vous rentrez chez vous dépité.

7. Le temps passe, votre voisin se défoule sur ses CD de rap, et le Commissariat commence à être excédé par cette histoire de voisinage. et c'est vous qui venez tout le temps les emmerder avec ça, donc on finit par vous envoyer sur les roses quand vous appelez ("Ha c'est encore X qui met sa musique! ok c'est noté!"). Il est temps de refaire une lettre au Procureur, avec copie à la terre entière!

7. Les lois récentes, dites "Loi Sarkozy", vous permettent de déposer plainte pour "nuisances sonores dans l'intention de nuire". Bon point, vous pouvez déposer une plainte officielle! (par lettre en AR au procureur, parce qu'au Commissariat ils ne sont pas au courant). Mauvais point, il faut que vous arriviez à faire croire que votre voisin met sa musique exprès pour vous emmerder (dans l'intention de vous nuire...).

8. Une année passe, vous ne pouvez toujours pas dormir, le Commissariat vous raccroche au nez (vous les avez doublé en écrivant au Procureur et au Préfet) et enfin, vous recevez une convocation au Tribunal!

9. Le jour du jugement, votre voisin n'est pas venu (évidemment!). S'il est rusé, il a envoyé son avocat commis d'office qui demande un report (et 1 année de plus à pas dormir!). S'il est très con, qu'il n'a même pas envoyé d'avocat, et qu'il a déjà un gros dossier, il prend le maximum, 3 mois de prison fermes. Il a toujours le temps de faire appel (et c'est reparti pour 1 année) ou de déménager dans le département d'à côté (et il ne sera jamais recherché pour une si petite peine). Mais vous au moins vous pourrez passer de bonnes nuits !

!!! EN BREF!!!

Si quelqu'un vous emmerde à faire du bruit sous vos fenêtres...

- méthode légale
efficacité = minimum 2 ans, si tout va bien.
coût = appels téléphoniques au Commissariat, courriers et photocopies multiples au Procureur, Commissariat, Préfet, etc.
qualités requises = fermeté et assurance face à tous ceux qui chercheront à vous dissuader (police, tribunal, voisins, etc)
risques = vous faire enfermer en cellule de dégrisement par un fonctionnaire de police énervé par vos visites intempestives au Commissariat.
conseils coup-de-gueule = appelez systématiquement le Commissariat, puis allez vous-même gueuler devant chez votre voisin. D'autres voisins appelleront et quand la Police arrivera, vous jouerez très bien les énervés qui n'en peuvent plus et vont finir par prendre leur fusil pour régler tout ça! et si les flics ne se déplacent pas, allez vous-même jouer les excédés au Commissariat. et rappelez sans cesse à tous ces chers fonctionnaires que la victime de l'histoire, c'est vous!

- méthode coup-de-gueule
délai d'efficacité = immédiat, mais rien n'empêche que ça recommence demain!
coût = achat d'un fusil et des cartouches.
qualités requises = les couilles de tirer!
risques = toucher votre cible.
conseils coup-de-gueule = Menacez ! Montrez-vous très énervé, et montrez votre fusil ! mais surtout faites gaffe si vous appuyez sur la gâchette!